agrandir sans augmenter le COS

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par vgampta, 17 Novembre 2008.

  1. vgampta

    vgampta Nouveau membre

    Bonjour,

    j'ai acheté récemment une petite maison (60 m²) avec 150 m² de terrain (avec la maison). Je voudrais rajouter une pièce de 19 m² mais qui ne compte pas dans le COS. En effet, le COS est à 0,40 et donc 60 m² c'est le maximum. Y a t'il une solution autre qu'un garage ? (une buanderie je crois que si elle est fermée entièrement compte dans le COS, ou un cellier ? ou ....
    Merci de votre réponse.
     
  2. arno

    arno Arnaud Sellé

    Bonjour, le COS (coefficient d'occupation des sols) est rapport entre la surface hors oeuvre nette SHON et la surface du terrain.

    Pour ne pas augmenter le COS, il faut que vos travaux ne fassent pas augmenter la SHON. Donc vous avez le choix entre garage, terrasse extérieure non couverte ou combles non aménageables (ce qui veut dire au vu de la jurisprudence avec plafond de moins de 1,80m).

    Toute autre appellation même buanderie, cellier .... entre dans la SHON.

    Si votre mairie autorise des dépassements de COS pour les extensions associés à des travaux à haute performance énergétique, (arrêté du 3 mai 2007) alors c'est vers cette voie qu'il vous faut vous orienter.
     
  3. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    Il est possible que le nouveau libellé du code de l'urbanisme puisse s'utiliser de la façon suivante:

    déposer une DP pour un garage de 19 m² de SHOB
    puis transformer 9,9 m² en SHON sans avoir besoin de demander une nouvelle DP (art R 421-17):

    Doivent être précédés d'une déclaration préalable lorsqu'ils ne sont pas soumis à permis de construire en application des articles R. 421-14 à R. 421-16 les travaux exécutés sur des constructions existantes, à l'exception des travaux d'entretien ou de réparations ordinaires, et les changements de destination des constructions existantes suivants :
    f) Les travaux ayant pour effet la création d'une surface hors oeuvre brute supérieure à deux mètres carrés et inférieure ou égale à vingt mètres carrés ; g) Les travaux ayant pour effet de transformer plus de dix mètres carrés de surface hors oeuvre brute en surface hors oeuvre nette.

    Donc moins de 10m² ? pas de DP !
    (Sous toute réserve)
     
  4. mamar

    mamar Nouveau membre

    Bonjour,

    J'ai une petite maison avec un jardin de 25 m², mitoyen à la maison.

    Je réfléchis à installer une surface close sur le jardin ; j'avais lu quelque part (mais ne sais plus où) que si l'on installait une serre (plutôt qu'une véranda), cela n'était pas considéré comme du "constructible" et ne rentrait donc pas en compte dans les COS, SHON etc.

    Pouvez-vous me le confirmer ?

    Merci d'avance
     
  5. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

  6. nauthy

    nauthy Nouveau membre

    Bonjour,

    Je suis propriétaire d'une petite maison en région parisienne (92) de 65 m2
    Je souhaire faire une véranda, mais selon le cos de 0,4 la surface encore constructible est de 4,5 m2
    J'ai entendu dire que l'o pouvait "rajouter" 5 m2 à la surface ainsi calculée au titre à la création ou rénovation (attention, je ne suis du tout certain) d'une salle de bain ou sanitaire???

    Qlq un a t il des infos sur ce point?

    Merci
     
  7. isplans

    isplans Meunier

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