Ai-Je besoin d'un permis de construire pour décaisser le terrain

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par sezprods, 10 Juillet 2007.

  1. sezprods

    sezprods Nouveau membre

    Bonjour,Je suis propriétaire d'une maison "Bâtir" de 1973 avec un demi sous-sol (la cave occupe la moitié de la surface de la maison).
    En observant les plans de l'architecte je me suis rendu compte qu'en fait, cette maison à été bâtie avec un sous-sol complet mais que la seconde partie a été comblée avec de la terre de remblai pour en faire un vide sanitaire.
    J'ai donc percé le mur de ma cave et suis entré dans le vide sanitaire pour effectuer un sondage. Comme je l'avais pressenti, les fondations de ce coté non exploité descendent à plus de deux mètres. Ma question est donc la suivante : Dois-je demander un permis de construire ou même une autorisation de travaux pour pouvoir décombler cette partie du sous-sol ?D'avance merci pour vos réponses,
    Thierry
     
  2. arno

    arno Arnaud Sellé

    Il vous faudrait retrouver le permis de construire d'origine pour voir ce qui est stipulé.

    Si le permis de construire est basé sur les plans de l'architecte que vous avez retrouvé et qui indique un sous-sol complet, vous n'avez pas de déclaration à faire.

    Sinon, un PC (ou une déclaration de travaux si < 20m²) est impératif si vous modifiez l'aspect extérieur de la maison. (perçage des fenêtre, etc)
     
  3. poussin

    poussin Membre connu

    bonjour
    j'envisage non pas un décaissement car le terrain est trop rocheux, mais faire une butte de terre au nord de la maison qui protège des vents.
    dois-je le mentionner sur la demande de PC?
    (sinon si techniquement c pas possible, je planterai des arbres persistants)
    merci
     
  4. arno

    arno Arnaud Sellé

  5. poussin

    poussin Membre connu

    merci Arno pour ce lien.
     

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