architecte et maison mitoyenne

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par herrikoa, 28 Février 2008.

  1. herrikoa

    herrikoa Nouveau membre

    bonjour à tous,

    voilà, nous prevoyons avec quelqu'un de ma famille de construire 2 maison qui seront mitoyenne par le garage ou plutot un garage avec terrasse collé au pignon de l'autre maison sur un même terrain supportant largement cette shon

    doit on passer par un architecte sachant qu'une maison à 85 m2 et l'autre 107 m2????


    merci bcp pour vos info!
     
  2. arno

    arno Arnaud Sellé

    Oui s'il n'y a qu'un seul propriétaire et une seule demande de permis de construire.

    Non, si les terrains contigus appartiennent à 2 propriétaires différents et que chaque propriétaire fait sa propre demande de permis de construire.

    Dans ce dernier cas, il faut juste illustrer la maison mitoyenne dans le document graphique (volet paysager).
     
  3. herrikoa

    herrikoa Nouveau membre

    merci a tous pour cette info precise et rapide...

    le bonjour du Pays Basque!!
     
  4. asd54

    asd54 Nouveau membre

    bonjour à tous,

    dans un cas presque similaire où un propriétaire de deux terrains contigus veut faire construire deux habitations independantes : faut il lancer deux procédures de permis de construire ou un seul ? cela pose t il un probleme particulier à partir de quand y a t il obligation de lotir ?? merci de vos réponses ...
     
  5. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    Si 2 terrains contigus appartiennent à un même propriétaire ils constituent un ténement. Sur un ténément il ne peut être déposé qu'un seul permis de construire.
    L'obligation de lotir s'applique à partir du troisième lot à bâtir.
     
  6. asd54

    asd54 Nouveau membre

    merci pour cette précision ... puis je abuser en vous demandant si un ténement signifie la meme chose qu'une unite fonciere ???
    cordialement
     
  7. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    Oui, tout à fait. C'est un ensemble de parcelles contigües appartenant à un même propriétaire.
     

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