avec/sans fourniture de plan ?

Discussion dans 'Suivi / Devis / Normes' créé par Invité, 16 Janvier 2002.

  1. Invité

    Invité Invité

    "Bonjour, Quelqu'un sait-il exactement ce que recouvrent les mentions ""avec fourniture de plan"" et ""sans fourniture de plan"" dans le cas des CCMI ?

    Je m'explique : j'ai dessiné un projet de maison, sans tenir compte de contraintes mécaniques ou réglementaires, faute de connaissances appropriées.

    J'apporte ce dessin à un professionnel, qui reprend mon projet pour constituer une demande de PC dans laquelle les plans (quasiment non modifiés) portent le logo de ce professionnel.

    Doit-il me proposer un CCMI avec ou sans fourniture de plan ?

    merci d'avance pour les réponses François"
     
  2. Invité

    Invité Invité

    Aucun doute, il s'agit bien d'un contrat de construction "avec" fourniture de plans
     

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