Batiments De France Et Permis De Construire

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par Catalpa, 7 Juin 2009.

  1. Luminale

    Luminale Nouveau membre

    Bonjours, nous venons d'acheter une maison classé monument de France a cause d'une église qu'ont ne voit pas lors de son achat nous n'étions pas au courant nous avons lancé une commande de volet plus porte d'entrée pour 8000 euros pendant sa fabrication nous avons du son classement et monté un dossier une chance pour nous ce que nous avons choisi figure dans la liste que la mairie nous a remis sur ce les matériaux et couleurs autorisé seulement voilà ABF nous a tous refusé alors qu'ont a respecté ce qu'ils demandé nous nous retrouvons avec tous dans les bras sans pouvoir ce faire rembourser car c'est du sur mesure peux t-on avoir un recours ? Et quel sont les risques si nous décidions de faire installer cette menuiserie ?
     
  2. Kiroha

    Kiroha Nouveau membre

    Bonjour, suite à nos problèmes avec les ABF nous nous sommes renseignés. Le refus ne peux pas porter sur une marques ou nature d'un matériau mais uniquement sur esthétique extérieur généralement la couleur (L123-1 du code de l'urbanisme sortie au JO le 10/10/99). Le risque est que dans les 5 premières années si vous avez un contrôle il vous ordonne de vous mettre en règle à vos frais !
     
  3. Kiroha

    Kiroha Nouveau membre

  4. Luminale

    Luminale Nouveau membre

    Re bonjour sur les recommandations concernant l'urbanisation de la commune pour les bâtiments classés remis par ma mairie il est précisé que seul le PVC est a éviter que le bois est a privilégier et l'aluminium peuvent être acceptées, nous avons choisi l'aluminium par rapport au vent fort de notre région donc nous respections les recommandations mais nous avons reçus un refus et veulent nous imposer du bois peut on faire un recourt auprès de l'ABF car nous avons déjà le matériel car le maire nous avait dit que c'était bon nos volet ne tiennent plus et des qu'il pleut nous sommes inondé dans notre entrée car la pluie s'infiltre par la porte en bois
     
  5. arno

    arno Arnaud Sellé

    Bonjour,

    Si les recommandations de la mairie vous ont été remises sous forme écrite,vous avez "une chance" ... et en cas de désaccord maintenu par les ABF, vous pourriez contacter le défenseur des droits (nouvelle appellation du médiateur de la république)
    http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Recourir-a-la-mediation-ou-a-la-conciliation

    Cela dit, l'étanchéité à l'eau et au vent d'une menuiserie n'est pas liée au matériau du cadre mais à la qualité de sa réalisation. Les menuiseries bois en lamellé collé ne se déforment pas.
    Les coefficients AEV permettent de comparer les performances "air eau vent" des menuiseries.
     

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