besoin d'aide pour une maison à faible consommation

Discussion dans 'Isolation / Maison Passive / BBC / RT2012' créé par loumetto, 16 Décembre 2008.

  1. nono63

    nono63 Membre

    Comment avoir des informations fiables sur les avantages fiscaux des maisons BBC en 2009 et ou ??
     
  2. arno

    arno Arnaud Sellé

    Bonjour,

    La loi de finances 2009 est effectivement publiée mais elle s'appuie sur des décrets qui ne sont pas précisés ... car je suppose pour certains encore dans des cartons.

    Je viens justement de poser la question aux services fiscaux et attends leur réponse. Cela ne vous empêche pas de le faire non plus, l'email de votre correspondant au trésor public figure sur votre dernier avis d'imposition.

    Ils ont mission de répondre dans les 2 jours ouvrés et s'ils ne peuvent apporter de réponse dans les délais, ils doivent vous tenir informés de l'avancement du dossier.
     
  3. loumetto

    loumetto Membre actif

    Voilà juste une petite question, qui m'est parvenue par ma femme, je suis , comme vous l'avez surement lu sur les messages précédents, en auto-construction d'une maison BBC. Elle me demande si elle pourra ouvrir les fenetres pour aérer la maison, meme si je lui dis qu'avec la vmc double flux l'air sera assaini. Pouvez vous m'aidez à la convaincre? lol
     
  4. nono63

    nono63 Membre

    J'ai egalement poser la question par mail aux service fiscaux dont on depend, pour l'instant j'attend leur retour (mail expedié le 02/01/2008), ils devraient normalement me répondre demain si ils respectent le delais de 2 jours ouvrés.
    Par contre m'a femme à appellé aujourd'hui L'ADIL dont nous dependons, la personne qu'elle à eu au telephonne lui à dit qu'elle mettait à jour les informations au sujet des credits d'impots...
    Mais pour cette personne, les credits d'impots s'appliquaient aux maisons construite depuis plus de 2 ans.
    Je comprends plus rien du tout sur les avantages fiscaux lié à une maison à faible consommation.
    j'ai l'impression que les differents services publiques sont egalement largué sur le sujet.
     
  5. jeano66

    jeano66 Membre

    Bonne Année Loumeto,

    C'est vrai que personnellement je me passe de VMC depuis 20 ans .... et je ne suis pas mort, ni les enfants....! Je trouve qu'il est bien plus facile d'ouvrir la fenêtre de la chambre durant xx minutes par jour ou celle du séjour, que de supporter la soufflante de la VMC qui évacue vos précieuses calories, quoi qu'on en dise... et qui consomme quand même de l'électricité en permanance....
    Mais chacun fait comme il veut, voilà mon avis.

    Salutations à tous; jeano
     
  6. dom50

    dom50 Membre

    Bonjour,
    sebmp35
    comment t uas fait pour abtenir une BBC ? tu as fait ta maison toi meme ou constructeur ?
    Moi je fais une maison je suis maitre d'oeuvre, je fais un chauffage geothermie, isolation en laine 26cm dans les combles et 10 ailleurs, double vitrage bien orienté sud ouest sud est sud pour les baies.
    ai je une chance de pouvoir obtenir le label bbc ?
    j'ai aussi une vmc hygro mais simple flux je crois
    Merci pour votre aide
     
  7. nono63

    nono63 Membre

    Bonjour Arno,

    Avez vous eu un retour de votre service des impots, le mien ne m'a rien répondu depuis une semaine, ni tenu au courant de l'avancement du dossier ....
     
  8. SebMP35

    SebMP35 Membre connu

    Et bien je suis passé par un constructeur. Contrat signé en Juillet 2007 sans engagement BBC mais engagement oral de me laisser optimiser le projet en lien avec le BE thermique.A ce stade le projet était a plus de 70 kWh/m2 EP.En améliorant isolation toiture, sous la dalle, traitement des ponts thermiques,ventilation simple flux hygro B microwatt, etancheité a l'air nous somme passé a 46 kWh/m2 . Avec le CESI, c'est du 38 kWh/m2 an EP. Bref trés largement dans le label.Mais c'est 20 cm d'isolant dans les murs, 10 sous la dalle, 36 en toiture ... et une bête chaudiere gaz moderne.
     
  9. arno

    arno Arnaud Sellé

    Bonjour Nono63,

    En réalité, je n'ai posé la question qu'en début de semaine et vu la question je me doute qu'ils vont mettre + de deux jours pour y répondre.

    Voici le texte de la question pour info :

    Bonjour et meilleurs voeux,

    Je viens de prendre connaissance de la loi de finances 2009 à propos de la performance énergétique des logements neufs et anciens.

    Cette loi de finances ne donne pas de précisions sur les niveaux de performance à atteindre, mais fait référence à l'article L. 111-9 du code de la construction et de l'habitation.
    Or l'article L. 111-9 mentionne simplement que les performances atteindre sont fixées par décret, sans préciser les dates et références des décrets applicables.

    Par conséquent, je vous saurais gré de bien vouloir me donner les références des décrets suivants :
    référence du décret pour les modalités de détermination des travaux de rénovation bénéficiant de l'éco prêt à taux zéro, tel que mentionné à l'article 99 de la loi de finances 2009 (s'agit-il de l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants ?),

    référence du décret précisant les caractéristiques des logements "présentant une qualité environnementale", et permettant d'obtenir un crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt immobilier en vue de leur acquisition comme résidence principale (article 103 de la loi de finances 2009).
    S'agit-il de l'arrêté du 8 mai 2007 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label « haute performance énergétique » et le cas échéant, quel est le niveau requis (HPE, THPE, BBC ...) ?

    référence du décret précisant les normes thermiques et performances énergétique à atteindre pour les logement neufs bénéficiant des avantages Robien et Borloo (article 104 de la loi de finances 2009).
    S'agit-il de l'arrêté du 8 mai 2007 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label « haute performance énergétique » et le cas échéant, quel est le niveau requis (HPE, THPE, BBC ...) ?
    Merci d'avance pour votre réponse,

    Meilleures salutations,
     
  10. SebMP35

    SebMP35 Membre connu

    decret d'application dans le JO du 3 janvier 2009.Reste plus qu'a décoder !
     
  11. nono62

    nono62 Membre connu

    Je suis allé ce matin à l'hôtel des impôts pour obtenir des renseignements sur le crédit d'impôts alloué au maison BBC, ce qui a eu pour résultat : PERTE DE TEMPS !!!! vive l'administration française !!

    j'en connaissais plus que la personne qui me recevait. elle m'a signalé texto, "que sur internet les infos arrivaient plus vite que dans leurs bureaux" et que si je voulais reprendre RDV, il fallait attendre mars ou avril pour espérer qu'ils soient au courant des nouvelles dispositions !!!! super !!
     
  12. SebMP35

    SebMP35 Membre connu

    Enfin si ta maison n'est pas fini mais le sera en 2009, il n'y a pas de probleme c'est clair c'est BBC2005 donne droit a 40% de credit d'impot sur les intérets d'emprunt.Le sel certificateur pour un particulier etant promotelec, il n'y a plus qu'a faire !
     
  13. arno

    arno Arnaud Sellé

  14. SebMP35

    SebMP35 Membre connu

    On peux aussi rajouter que pour avoir le credit d'impot normal, il faudra aussi prouver que la maison est RT2005 ... donc étude energetique reglementaire RT2005 obligatoire.
    http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000006303371&dateTexte=&categorieLien=cid

    paragraghe I
     
  15. nono63

    nono63 Membre

    Si j'interprete bien les differents post, il faut que la batiment soit inferieur en consommation à la régle de calcul suivante:
    50*(a+b) (Kwh/m²/an) ce qui me donne pour mon cas une conso inferieur à 65 Kwh/m²/an.
    Qui valide ces données (promotelec ou autre organisme de controle/certification) et qui s'engage et certifie que mon projet aura une consommation inferieur à celle trouvée par le calcul?
    D'ailleurs, quels sont les criteres et contraintes de construction pour obtenir un projet atteignant la valeur de performance determiné ci dessus.
     
  16. SebMP35

    SebMP35 Membre connu

    Et bien il faut trouver un certificateur pour le label BBC. Le seul accessible pour les particuliers aujourd'hui est promotelec a ma connaissance. C'est celui qui a labelisé ma maison. Il ne fait pas de labelisation juste BBC mais BBC/Effinergie donc test de permea en plus.Promotelec validera le travail du BET en vérifiant l'étude thermique réglementaire sur la base de calcul RT2005 (avec un Cep < 65 kWh/m2 ep pour toi) et en faisant un controle en fin de chantier pour verifier ce qui peut encore l'être ...
    Procédure très simple avec une inscription sur le site de leur label performance. J'ai eu de très bons contacts avec eux.
     
  17. fabnadamb

    fabnadamb Membre connu

    Question a SEBMP35:
    Ton projet m'interresse car je souhaiterai effectuer le meme type de demarche que toi mais en travaillant avec un architecte.

    En lisant tes derniers commentaires, il me vient 4 questions:
    1 - Pourquoi ne pas avoir choisit une VMC double flux si tu avais une bonne etancheite? Ca t'aurait peut-etre permis de simplifier le chauffage?
    2 - Comment se fait le control d'etancheite avec un systeme prevu pour le simple flux (c a d avec des ouvertures au niveau des fenetres)?
    3 - De quel maniere as tu travaille avec le BET. ("proposition de ta part -> etude" ou "proposition de ta part -> etude et proposition du BET avec consultation pour obtenir la meilleure solution")
    4 - Quel a ete le cout du BET et le cout de la certification avec promotelec (incluant le test de permeabilite)?

    Merci
     
  18. SebMP35

    SebMP35 Membre connu

    J'ai fait mon projet dans des conditions particulieres. En résumé, abandon d'un premier projet avec un archi pour dépassement de budget important. Ensuite j'avais trés peu de temps pour faire autre chose sinon je perdais le terrain qui etait a moins de 3km de mon boulot, dans une petite ville trés sympa ou la pression immobiliere est trés forte.J'ai faillit abandonner toutes contraintes energetiques. J'ai rencontrer rapidement 4 ou 5 constructeurs dont un qui voulait bien faire de l'isolation exterieure et qui me paraissait ouvert. J'ai signé le contrat CCMI en juillet 2007 (2 mois apres la premiere rencontre) avec engagement oral d'optimiser la partie energetique avec le BET.Les artisans n'avait jamais entendu parlé de BBC, d'etancheité a l'air, ...... Le BET est septembre 2007 m'a repondu : " Mr une maison classé A en dessous de 50 kwh/m2 ce n'est pas possible, c'est les normes pour 2040". Le constructeur avait demandé au BET de faire ce que je disais et ils ont fait. La 1° etude thermique donnait quelque chose comme 70/75 kWh/m2.J'avais donc les données énergétiques faites a partir de mes propositions et les chiffrages du constructeur.J'avais de gros doute sur les résultats que l'on pouvait attendre en termes d'etancheité. Pas réussi a rencontrer un seul artisan ayant deja fait des tests dans ma région. Je ne voulais pas croire les marchants qui me disaient qu'il ne fallait pas mettre de baies coulissantes pour réussir le test. Bref personnes n'y connais rien mais tous le monde veux vendre une solution qui va réussir .... Il y aurait beaucoup a dire.Le bet m'a chiffrée le gain DF hr contr SF hygro B microwatt et le gain etait de moins de 1 kWh/m2 ep avec plus value de plus de 3000 € .....
    Vue comment les gaines de la SF ont ete posé, content de ne pas avoirs mis une DF ...Maintenant, il aurait sûrement valu mettre cela et simplifier les moyens de chauffage .... mais là c'etait être sur a l'avance du résultat en terme d'etancheité.C'est donc facile a dire aujourd'hui.Pour le test, toutes les entrées et sorties d'air sont bouchées que la ventilation soit SF ou DF.En novembre 2007, j'ai demandé au constructeur si il etait interressé pour gérer la prcodédure de certification et la réponse a été négative. Je m'y suis donc coller et c'est plutot simple.Tout ce passe en ligne pou presque. Mon certificateur Promotelec a été trés a l'ecoute de toutes mes questions. Le cout est d'environ 400 €.Pour le BET je ne sais pas c'est dans les habitudes du constructeur de faire cela pour chaque maison. Un test de perméa c'est environ 650 €.
     
  19. dom50

    dom50 Membre

    Merci sebmp35 pour toutes ces infos, surtout pour le credit d'impots en norme RT2005 car vu ma situation cela me concerne.
    Par contre tu as fait une isolation de fou
    je suis loin d'avoir la meme chose, meme si le plancher chauffant doit etre pas loin de 10 cm ( 13 cm en tout pour ma part)
    tu as des fenetres double ou triple ?
    tu as mis de la laine de verre ?
    C'est quoi comme modele de vmc ? aldes ?
     
  20. SebMP35

    SebMP35 Membre connu

    En gros isolation R 3,2 sous la dalle, 6 dans les murs et 36 cm de ldv en toiture.Traitement des ponts thermique. Ouvertures au sud essentiellement.Le reste du standard ... fenêtre alu DV argon vmc aldes bahia hygro B microwatt..
     

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