cheminée et voisinage

Discussion dans 'Isolation / Maison Passive / BBC / RT2012' créé par jolathai, 3 Janvier 2010.

  1. jolathai

    jolathai Nouveau membre

    Bonjour,

    J'ai acheté une appartement au rez de chaussé d'une maison qui a été transformée en copropriété, c'était une maison unique, maintenant nous sommes deux propriétaire, j'ai une voisine au dessus.

    Cet appartement a un salon avec cheminé, c'est mon seul point de chauffe, depuis que je m'en sers la voisine du dessus, se plaint de la fumée (elle a 2 fenetres sur notre facade), et me demande de mettre ma cheminée en conformité, mon conduit dépasse de 40 cm du faitaige, mais est à moins de 8 mètres de sa façade. Nous travaillons et somme à la maison à partir de 18h, heure à laquelle nous mettons la cheminée.

    J'ai acheté cet appartement tout était conforme (du moins on ne m'a pas dit qu'il faudrait refaire le conduit de cheminer pour mettre aux normes)et je me demande :

    - si la voisine, peut me demander de mettre aux normes, dès lors que nous avons signés un acte de vente ou tout est conforme ? personne n'a parlé de la cheminée, et de sa conformité lors de la signature !

    - Si les frais incombés pour une éventuelle mise aux normes, dès lors que nous sommes en copropriété, sont à partager en deux ?

    - Si je dois accepter qu'elle vienne chez moi, pour me menacer (hier soir) de me poursuivre en justice, pour une raison de santé publique ?

    - Est-ce que je dois contacter le notaire ?

    Enfin je ne sais plus quoi faire, dans un souci de bonne relation de voisinage, nous gardons notre sang froid, mais c'est difficile et angoissant, car elle n'évite rien dans le conflit.

    Merci de vos renseignements.
     
  2. arno

    arno Arnaud Sellé

    Bonjour,

    Si la façade du voisin est à moins de 8m, il faut que cette cheminée dépasse de 40cm la hauteur du point le plus haut entre votre maison et la maison ou immeuble de ce voisin. Voir la discussion "Hauteur d'un conduit de cheminée, distance maison du voisin" de ce forum.

    Si vous avez acheté cet appartement récemment, vous pouvez effectivement vous retourner contre le vendeur (qui pourra le cas échéant se retourner contre le poseur de cheminée).
     
  3. jolathai

    jolathai Nouveau membre

    Merci de votre réponse,
    je suis à 4O cm et à moins de 8 m.
    je pense donc être dans les normes.
    Je ne peux me retourner contre le vendeur, j'ai relu l'acte de vente, il est mentionné que je ne peux me retourner contre lui en cas de problème
     
  4. georgesl

    georgesl Nouveau membre

    Lettre a mon voisin

    Objet : Pollution-cheminée
    Monsieur,
    Votre cheminée ( chaudière à bois ) émet une pollution insupportable pour votre voisinage et porte une atteinte grave à la santé de celui-ci .Cette nuisance est dûe au non-respectde la hauteur de la cheminée par rapport à votre permis de construire, ( c'est à dire 40cm au-dessus du faîte de votre maison ). Votre cheminée est plus basse et encastrée entre votre maison et votre grange. Les fumées ne sont donc pas dans un courant ascendant et se rabattent vers le sol. Par vent de nord et d'est, elles se dirigent sur ma maison et ma terrasse. Par vent d'ouest et de sud, elles envahissent la maison " LUX ". Il nous est impossible d'aérer notre maison sans avoir consulté la direction du vent, pour éviterde se retrouver dans un fumoir.
    Votre cheminée était en conformité jusqu'en 1999. Lors de la tempête, elle a été endommagée en sa partie supérieure. Après quoi, vous avez démonté cette partie sansla remettre à la hauteur exigée par votre permis.
    Depuis que je suis à la retraite, je prend vraiment conscience de l'ampleur de cette nuisance !
    Votre voisinage a droit à l'air pur et vous n'êtes pas en droit de lui imposer un tabagisme passif permanent ! Les fumées de feux de bois sont hautement cancérigènes. Je vous demande donc de vous remettre en conformité avec votre permis de construire( c'est à dire 40 cm au-dessus du faîtage de votre maison ), dans les plus brefs délais. Monsieur Le Maire, garant de cette conformité et du respect des exigences du permis de construire, a été mis au courant de cette affaire. Les copies du plan et du permis archivés montrent bien cette exigence, que vous avez respectée jusqu'en 1999 !
    Dans l'espoir, d'avoir éveillé votre sens civique et de nous éviter des démarches juridiques déplaisantes ( que je ne souhaite nullement ), je vous prie d'honorer les exigences devotre permis de construire ! Exigences, que vous avez librement choisies et acceptées, en optant pour la construction de cette 3e cheminée ( puisque vous aviez déjà deux cheminées à hauteur règlementaire !
    Veuillez agréer, Monsieur, mes meilleures salutations
    Copie : Monsieur Le Maire de Goersdorf

     Bonjour, ci-dessus la lettre adressée à mon voisin !
    Le maire se serait renseigné à la DDE, qui prétend que pour eux il n'y a pas de règles
    pour les cheminées. Le maire se base donc sur cette information et ne veut rien faire !

    A qui s'adresser - quel poids a le DUT - comment faire bouger le maire !

    Merci de votre réponse
    georgesl
     
  5. arno

    arno Arnaud Sellé

  6. georgesl

    georgesl Nouveau membre

    bonsoir ,
    votre réponse n'est pas très claire pour moi !
    Est-ce que il y a une loi ou un texte formel qui définit les règles à observer
    ou pas , ou chacun fait ce qu'il veut , et l'on discute !
    Le DUT de la Commission Générale de normalisation du batiment a t-il
    un caractère strict d'application ou seulement de conseil ?
    J'ai peut-être oublié de vous dire que cette cheminée etait située à 4m du faîte
    de la maison et 10 à 12m du faîte de la grange ( voir croquis).

    ^i ^
    / a \ / b \

    a= maison ( ouest )
    b= grange (est )
    i = cheminée étant à 2 ou 2,5m en-dessous du faîte de la maison

    Le faîte de la grange est 3 à 4m plus haut que celui de la maison. Moi, je me trouve au sud (entre les 2 batiments) et la maison LUX au nord.
    Je ne voudrai pas entreprendre de démarches sans être sûr de gagner !
    Merci pour votre réponse, la conciliation est une mesure quand les
    torts ne sont pas définis !
    salutations
    georgesl
     
  7. arno

    arno Arnaud Sellé

    comme dit précédemment dans la discussion :

    Si la façade du voisin est à moins de 8m, il faut que cette cheminée dépasse de 40cm la hauteur du point le plus haut entre votre maison et la maison ou immeuble de ce voisin. Voir la discussion "Hauteur d'un conduit de cheminée, distance maison du voisin" de ce forum.
     

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