comment arrêter un chantier au stade des fondations

Discussion dans 'Suivi / Devis / Normes' créé par Invité, 13 Août 2001.

  1. Invité

    Invité Invité

    Bonjour, Nous envisageons d'arrêter notre construction, actuellement, il n'y a que le trou de la maison et les fils pour les VRD. Nous souhaitons vendre le terrain en l'état. Nous avons un contrat avec un maître d'oeuvre. Quel est notre recours ? Peut-on tout cesser à présent ? Nous n'avons encore entamé aucun de nos prêts ?
     
  2. Invité

    Invité Invité

    Votre contrat de maîtrise d'oeuvre prévoit probablement une clause de résiliation avec des indemnités en plus du travail déjà réalisé qui est dû. Idem si vous avez signé des marché entreprises. Pour les prêts il faut voir également les conditions faites par votre contrat. Concernant votre permis de construire, vous pourrez soit le transférer à votre acquéreur, soit l'annuler; sinon vous paierez les TLE, espace verts et CAUE. Sachez aussi qu'une telle situation n'est pas de nature à rassurer un éventuel acheteur qui pensera que vous avez trouvé un vice au terrain. Bon courage!
     

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