COS emprise au sol

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par berriere, 27 Mai 2008.

  1. berriere

    berriere Membre

    J'ai fait l'acquisition d'un terrain dans un lotissement.
    Le réglement de ce lotissement composé des régles tirées du PLU précise
    - le COS affecté à chaque parcelle est de 0,25
    - l'emprise au sol des constructions ne peut excéder 20% de la surface de chaque unité foncière

    Quelles sont les surfaces (SHOB SHON SH ...) à affecter au COS et à l'emprise au sol ?
    Les terrasses non couvertes sont t-elles comptées dans l'emprise au sol ?
    merci de vos réponses
     
  2. pcamliti

    pcamliti Membre actif

    Les terrasses couvertes mais non closes sont comptabilisées dans l'emprise au sol donc la SHOB.

    http://www.architecte-paca.com/shon-shob/shob.php
     
  3. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    L'emprise au sol est un notion non définie par les textes (code de l'urbanisme ou code de la construction et de l'habitation). Certains PLU donne des définitions qui intégre même les débords de toit dans l'emprise au sol et pas seulement la projection des murs au sol (y compris ceux sur pilotis).

    1- reportez-vous à une éventuelle définition donné par votre PLU ou demandez au service instructeur (en général DDE) quelle est l'interprétation locale du CES.

    2- une simple terrasse ne constitue pas une construction (sauf à dépasser le sol de 60cm)

    Donc, si vous demandez une autorisation pour votre terrasse, elle sera considérée comme construction et donc générera de l'emprise au sol.
     

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