Déclaration préalable

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par lenew, 10 Avril 2008.

  1. lenew

    lenew Nouveau membre

    Bonsoir,
    j'ai une question concernant le formulaire pour une DP, dois-je remplir le cadre 5.3 pour des travaux concernant l'aspect extérieur du bâtiment ?
    Il n'y a pas de surface créée, la nature éxacte des travaux est la création d'une ouverture (avec pose d'un portillon) dans un mur de cloture donnant sur la rue.
    Merci d'avance pour vos réponses. [​IMG]

    A bientôt.
    lenew
     
  2. lenew

    lenew Nouveau membre

    Ben je crois que oui, je n'avais pas vu que cette information était nécessaire à l'instruction de la déclaration.
     
  3. jgbracon

    jgbracon Nouveau membre

    Bonjour
    Pour un abri de jardin de moins de 20m2, donc avec une demande préalable de travaux.Est-ce que pour l'implantation par rapport au voisinage, il ya des règles comme un pour un permis de construire.
    A quel article de loi se référer ?
    jgbracon@hotmail.fr
     
  4. arno

    arno Arnaud Sellé

    Bonjour,

    Dela dépend vraiement du PLU. Le mieux est de vous renseigner en Mairie.
     

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