Détachement de parcelle

Discussion dans 'Financement / Achat/Vente' créé par zabou70, 12 Juillet 2010.

  1. zabou70

    zabou70 Nouveau membre

    Bonjour,
    Nous sommes prorpiétaires d'une parcelle de 5000m2. Le COS prévoit un minimum de 4000m2 pour que le terrain soit constructible. Nous avons déjà construit une maison. Nous avons un COS résiduel qui nous permettrait de construire une deuxième petite maison. Par la suite est-il possible de revendre une partie du terrain (1200m2) avec la 2ème maison et de garder le reste du terrain 3500m2 environ avec notre maison ?

    D'avance merci pour vos réponses.
     
  2. arno

    arno Arnaud Sellé

    Bonjour,

    Quand vous dites que le "COS" prévoit un minimum de 4000m2 pour que le terrain soit constructible, je pense que vous faites référence au PLU plan local d'urbanisme.

    Impossible de vous répondre sans le connaître, donc, la meilleure façon de le savoir est de poser la question à la mairie. Si vous ne voulez pas les contacter pour l'instant, alors, adressez-vous à votre notaire (par qui il faudra bien passer pour la vente).
     
  3. zabou70

    zabou70 Nouveau membre

    Bonjour,
    Je me suis trompé de terme je voulais dire le POS qui oblige à avoir un terrain de 4000m2 et non le COS.

    Ma question en fait est de savoir s'il est possible de construire une 2de maison afin de la louer dans un 1er temps et ensuite pourquoi pas de la revendre en divisant le terrain en 2. Le règlement du POS interdit les constructions multiples mais qu'est-ce que cela veut dire?

    Dans certains domaines on peut voir des "maisons de gardien" donc il y a 2 maisons sur une même parcelle! Est-ce possible?
    Merci pour vos réponses.

    Cordialement.
     
  4. ninette

    ninette Membre

    Bjr, étant propriétaire d'un terrain de 2800 m2 et la zone constructible étant à 1500 m2, puis-je détacher une parcelle de 1500 m2 pour la vendre en tant que terrain constructible et garder ma villa sur les 1300 m2 restants ? y a-t-il un problème de loi SRU si la commune a adopté un PLU ?????????Merci de votre réponse. (j'habite ma villa qui est construite depuis 25 ans)
     
  5. ninette

    ninette Membre

     
  6. ninette

    ninette Membre

    Je suis toujours dans l'attente d'une réponse pour le détachement de la parcelle de terrain

    Merci d'avance

    Ninette
     
  7. zabou70

    zabou70 Nouveau membre

    Bonjour,

    Je suis également dans l'attente d'une réponse. De plus pourrait-on m'expliquer le terme "groupement d'habitations" dans un règlement de POS?
    Est-ce que 2 maisons non accolées sont considérées comme groupement d'habitation?
    Merci d'avance pour vos réponses.

    Cordialement.
     
  8. ninette

    ninette Membre

    Toujours dans l'attente d'une réponse merci de m'éclairer sur le détachement foncier de parcelle.
    cordialement
     
  9. arno

    arno Arnaud Sellé

    Bonjour,

    Le modérateur du forum qui aurait pu répondre à votre question est décédé.

    Je vous préconise de vous rapprocher de votre notaire dans un 1er temps ... et de revenir ensuite vers nous pour partager ce que vous aurez appris :)
     

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