facturation d'un avant-projet d'archi non retenu

Discussion dans 'Suivi / Devis / Normes' créé par Invité, 4 Décembre 2001.

  1. Invité

    Invité Invité

    Est-il normal de recevoir une facture un an plus tard pour un avant-projet sommaire que nous n'avons pas retenu.

    Plusieurs prestataires avaient été consultés dans le cadre d'un projet de construction de maison individuelle.

    Seul cet architecte qui n'a pas été retenu réagit ainsi.
    Il n'avait jamais été question de facturation de sa prestation. Son projet dépassant le budget que nous avions fixé et la surface non plus ne correspondait pas. Les plans qui nous avaient été remis n'ont pas été exploités !
     
  2. Invité

    Invité Invité

    tout dépend de l'entente qu'il y avait eu avec lui au moement du travail... mais il est certain que si cette facture ne d'écoule pas d'un devis, et que vous n'ayez rien signé la facture peut prendre le chemin de la corbeille
     
  3. Invité

    Invité Invité

    il m'est arrivé en tant qu'architecte d'envoyer une note d'honoraire à un client qui n'avait pas retenu mon esquisse; mais il faut dire que mon esquisse avait manifestement et largement servi à un maître d'oeuvre pour satisfaire ce client. C'est ce maître d'oeuvre qui a payé plutôt que de se voir trainer au tribunal. Comme dit mon confrère: notre travail mérite salaire, notamment si il est contractualisé mais aussi si il est pillé!
     

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