lotissement et étude géologique

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par poussin, 27 Novembre 2007.

  1. poussin

    poussin Membre connu

    bonsoir
    je voudrai savoir si une étude géologique est obligatoire dans un lotissement, pour chaque parcelle et en quoi elle consisterait pour un terrain rocheux (causse calcaire).

    Ce qui m'intéresse c'est savoir s'il y a faille, cavité souterraine (risque d'effondrement), rivières souterraine, eaux stagnante. quels sont les autres risques à prévoir? un carottage ne peut être effectué (trop de roche dure) mais un test sonar à mon avis?
    pouvez vous m'éclairer? merci d'avance.
     
  2. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    L'étude de sol ne peut être imposée par l'autorité qui délivre les autorisations d'occupation du sol que dans 2 cas:
    - existence d'un PPR déclarant la nécessité de cette étude
    - faisabilité d'un assainissement individuel pour une parcelle non raccordée au réseau
    Si le sous-sol du terrain convoité présente des particularités à prendre en compte, le géologue qui connaît les cartes globales saura quelle recherche de risque effectuer.
     
  3. poussin

    poussin Membre connu

    bonjour
    merci AM.
    l'étude n'est pas imposée, mais il nous faut prévoir un assainissement autonome pour déposer la demande de PC.
    en matière de risques naturels rien n'est signalé par la commune propriétaire des lots (en fait ils veulent vendre) font-ils de la rétention d'info? il y a une petite ruine cadastrée dans le lotissement...
     

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