nettoyage de chantier

Discussion dans 'Suivi / Devis / Normes' créé par Invité, 2 Mai 2001.

  1. Invité

    Invité Invité

    Le constructeur doit il nettoyer son chantier après la fin de ce dernier. il m'en a laisser des brouettes !!!
     
  2. Invité

    Invité Invité

    Bien sûr qu'il doit nettoyer son chantier, comme tout artisan qui termine cela doit être propre.
    C'est déjà un signe de la qualité et du sérieux de son travail.
    comme d'habitude ne pas règler le solde temps que ce n'est pas propre.
     
  3. Invité

    Invité Invité

    Lors de la réception de la maison, peut-on mettre dans la liste des réserves la propreté du terrain. Mon constructeur a fait intervenir des artisans qui ont laissés par terre des boites de conserves, du bois, des sacs, des déchêts de constructio Aux abords de la maison, le sol est recouvert d'enduit,... Bref, un constructeur est-il tenu de faire procéder au nettoyage du terrain et à l'évacuation des déchêts de construction ?
     
  4. Invité

    Invité Invité

    En principe, cela fait partie des règles de l'art. Personnellement, je l'ai fait marquer sur les réserves.
    Le nettoyage a été effectué après avoir été réclamé par un fax de 250 pages :)).
     
  5. Invité

    Invité Invité

    Egalement quand la maison a dû être surélevé par obligation du règlement du lotissement,
    le garage se trouve à 80 cm par rapport au sol naturel. Le constructeur est-il tenu de remblayer pour permmettre de rentrer les véhicules.
    sachant que tout cela était connu avant toute signature.
     
  6. Invité

    Invité Invité

    Sur mon contrat de construction de maison individuelle je ne vois pas de clause prévoyant le nettoyage du chantier après construction. Les différents corps d'état ont laissé énormement de restes de matériaux et autres détritus sur le chantier. Le constructeur est-il tenu de nous nettoyer les lieux ? Si oui, ces travaux peuvent-ils faire partie des réserves ?
     
  7. Invité

    Invité Invité

    En l'absence de notification dans votre contrat vous pourriez faire
    référence à la norme NF P 03-001 qui régle les marchés privés avec les
    différentes entreprises. On y trouve en Annexe A un article 3.1 Nettoyage
    du chantier:
    "....chaque corps d'état doit laisser le chantier propre et libre de tous
    déchets, pendant et après l'exécution des travaux. etc..." (17 lignes au
    total)
    Si nécessaire demandez-moi copie de cette norme.
     
  8. Invité

    Invité Invité

    il est néanmoins indispensable de préciser que pour que cette norme soit formellement opposable au constructeur, il faudrait que le contrat soit expressement signé sous cette norme ce qui n'est certainement pas le cas.
    Il ne s'agit donc, à mon avis dans ce cas, que d'une "indication" sur les règles de l'art à respecter.
    Dans notre cas, nous l'avons effectivement porté sur les réserves et le constructeur s'y est plié, il est vrai après un fax bombing.
     
  9. Invité

    Invité Invité

    Votre constructeur se doit d'un minimun de nettoyage cela fait parti aussi des rêgles de l'art.
    Cela se négocie, s'il n'y a eu pas d'écrit.
     

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