ou se trouve le certificat urbanisme

Discussion dans 'Financement / Achat/Vente' créé par nathytho, 1 Juin 2007.

  1. nathytho

    nathytho Nouveau membre

    bjr

    Nous avons trouvé un terrain hors lotissement, mais il me faut un certificat urbanisme, il faut que je demande au propriétaire ou la mairie ou le notaire d'avoir?
    Au niveau les assaissinement, il faut que je demande a la mairie ou pas?
    Comme nous sommes malentendants ca nous avons un peu peur que les gens
    nous profitent de nos handicap
    Dans l'attente
    une chose que j'ai oublié vous dire
    le propritaire a vu le géomètre il y a presque 1 mois il attends tjrs le
    géomètre pour mettre les bornes
     
  2. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    Certificat d'urbanisme:
    Tout le monde peut déposer un certificat d'urbanisme, même sur un terrain ne lui appartenant pas. Toutefois, c'est généralement le propriétaire qui se charge de cette démarche. Comme celà est malgré tout délicat le notaire ou le géomètre effectuent cette démarche.

    Géomètre:
    Si un géomètre a été missionné, il se chargera vraisemblablement de toutes les démarches nécessaires à la signature d'un compromis puis de l'acte définitif en transmettant les plans au Notaire. Si un bornage est prévu, le géomètre convoque les voisins. Celà peut prendre un certain temps.

    Assainissement:
    Contactez la Mairie pour connaître l'existence d'un éventuel réseau et qui en est le gestionnaire.

    Handicap:
    N'hésitez pas à nous confier vos difficultés, nous vous aiderons de toute notre compétence. En échange, diffusez largement l'existence de ce forum si vous en êtes satisfaits.
     
  3. nathytho

    nathytho Nouveau membre

    je vous remercie de vos réponse donc je vais attendre un peu pour le certificat d'urbanisme, pour etre sur je vais demandé directement au proprietaire
    Pour l'assaissinement, merci de vos conseils
    Je vais faire tt ca la demarché
     
  4. nathytho

    nathytho Nouveau membre

    Je voudrais savoir comme on fait construire notre maison sans le construteur de maison et sans maitre d'oeuvre. On fait les appels aux artisans est ce qu'il faut que je demande aux artisans les assurances sur dommages ouvrages et les certificats decenales ou pas?
    Est ce que le prix de construction sera moins cher par les artisans que par le constructeur de maison ou pas? beaucoup de différences??
     
  5. nathytho

    nathytho Nouveau membre

    il parait qu'il faut payer la TVA sur les terrains, exemple, le prix du terrain coute 40 euros /m² en vrai c'est 47.84 euros/m² c'est vrai ou faux???
     
  6. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    Construire en direct avec des artisans suppose que vous remplissiez vous-même le rôle de maître d'oeuvre (plans, permis de construire, dossier de chantier, consultation d'entreprises, suivi de chantier). Celà nécessite évidemment les compétences correspondantes pour coordonner des entreprises qui peuvent n'être compétentes que dans leur domaine. Vous devez noter ce qui suit:
    L'architecte (ou le constructeur) est incontournable pour une maison dépassant 170m2 de S.H.O.N.
    Le contrat de construction de maison individuelle est obligatoire si une entreprise réalise au moins le gros-oeuvre.
    C'est le maître d'ouvrage (vous) qui souscrit l'assurance dommage ouvrage
    Les entreprises doivent fournir leur attestation d'assurance décennale valable au jour de l'ouverture du chantier.
     

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