Pbs avec maître d’oeuvre

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par franck72, 14 Novembre 2008.

  1. franck72

    franck72 Nouveau membre

    Bonjour !

    Je suis actuellement avancé dans un projet de construction, plein-pied, par le biais d’un maître d’œuvre. Le permis de construire est déposé et accepté.

    Je lui ai fait, de nombreuses fois un « listing » clair et précis des choses à faire, il y avait tout le temps quelque chose à côté de la plaque ! On a quand même réussit à aboutir à ce que je voulais mais ça a été long et houleux ! Comme le prévoyait le contrat, il a été rénuméré (35%), par rapport au stade où était rendu le projet.

    Mais vu son travail jusqu’ici, et la qualité du suivi (!?), je pense que je vais me passer de ses services et assurer le coup moi-même ! Y’aura moins d’ennuis ! J’ai du temps devant moi ( pas de gros risques de « chevauchement » artisants, on ne fait faire que le gros œuvre ), techniquement y’a pas de soucis, mais de plus, ça me fera une facture beaucoup plus légère !

    Question 1
    Notre contrat ne mentionne rien en cas de rupture de l’un des partis, mais est ce possible quand même ?

    Question 2
    J’ai ses devis artisants ( je rappelle qu’il a été payé pour cela ). Mais les prix faits par les artisants resteront ils les mêmes s’ils passent directement par moi ? Existe-t-il des tarifs préférenciels pour les maîtres d’œuvre ? Bref, quelles sont les coutumes ?!

    Merci…
     
  2. arno

    arno Arnaud Sellé

    Si vous passez par un maître d'oeuvre, vous devez payer directement les artisans d'une part et le M.O. d'autre part.
    Déjà , regardez combien il vous reste à lui payer pour ses prestations à votre stade du projet, car si le contrat ne mentionne pas de clause de rupture anticipée, une rupture unilatérale risque fort de ne pas se faire à l'amiable. S'il vous reste peu à lui verser, est-ce la peine de prendre ce risque

    Ce n'est pas évident car les tarifs sont souvent négociés par le maitre d'oeuvre, et surtout les délais d'intervention. Mais c'est vrai que la période vous est propice car la charge de travail dans le bâtiment a fortement baissé ces derniers mois.
    Par contre, si les artisans ont été sélectionnés par le maître d'oeuvre, passer par eux directement après rupture unilatérale de contrat ne va pas inciter le maître d'oeuvre à renoncer à l'amiable à son reste à payer sur votre projet.

    Essayez de contacter l'ADIL de votre département (www.anil.org) pour voir si ce professionnel est connu de chez eux et quels sont leurs conseils.
    Autre piste, engagez une procédure de conciliation, mais je ne sais pas si c'est possible dans le cadre d'un contrat en cours.
    http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1824.xhtml
    http://fr.wikipedia.org/wiki/Conciliation

    Merci ensuite de revenir sur ce forum pour nous faire partager leur réponse ;-)
     

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