permis de construire ou déclaration de travaux

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par Zeb, 3 Juin 2008.

  1. Zeb

    Zeb Nouveau membre

    Notre maison date de 1978, elle est de plein pied sur sous sol complet et construite sur terrain argileux. Subissant des poussées de terre, un mur côté Est s'est fendu et nous l'avons renforcé de l'intérieur mais cela continue. Durant la décennale les terres ont été décaissées, du gravier remis pour l'écoulement des eaux etc. mais cela continue aussi nous avons pensé à retirer de nouveau les terres, réparer ce mur de l'extérieur et bâtir un autre mur plus loin ce qui ferait en même temps une surface de sous sol supplémentaire accolée à l'existant, je ne sais pas si mon explication est claire. C'est comme si une pièce complète enterrée serait construite à côté du sous sol existant. La hauteur des murs ne dépasserait pas la surface du terrain mais ce nouveau sous sol exèderait les 20 m². Faut-il dans ce cas un permis de construire ou une autorisation de travaux ? Je ne trouve pas la réponse dans la liste des textes légaux. Si quelqu'un connaît la réponse je l'en remercie beaucoup par avance.
     
  2. arno

    arno Arnaud Sellé

  3. Zeb

    Zeb Nouveau membre

    Merci arno de votre réponse.
     

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