Peut on copier un plan

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par Invité, 16 Juin 2001.

  1. Invité

    Invité Invité

    Bonjour j'ai fait faire chez un constructeur un devis pour une maison , ainsi que chez un groupement d'artisans locaux ayant bonne réputation, mais ce n'est pas facile de comparer car les plans ne sont pas les mêmes. Ayant vu sur ce forum qu'il vaut mieux éviter les constructeurs qui souvent manquent de sérieux j'envisage de faire construire avec le groupement d'artisans locaux. Le plan du constructeur me plait beaucoup mieux,les artisans acceptent de refaire un devis à partir du même plan .Que risque t'on? Faut il transformer beaucoup le plan pour que le constructeur estime que ce n'est pas une copie conforme. Merci d'avance.
     
  2. Invité

    Invité Invité

    Vous risquer gros... si le constructeur trouve, voit, prouve et attaque... (une chance sur.. beaucoup)mais si sa marque n'apparait pas le seul grief peut etre le droit à l'image.
    www.chez.com/archplans
     
  3. Invité

    Invité Invité

    Bonjour
    Je suis d'accord avec vous qu'il y a un risque , et c'est normal.
    Pour ma part, je veux seulement faire un plan à partir de la disposition générale de l'autre plan qui me plait bien ,par exemple changer les dimensions de certaines ouvertures, modifier l'entrée, ajouter des placards dans les chambres, agrandir le garage,modifier une salle de bain.
    Le constructeur pourra t'il prouver qu'on a copier son plan ,à partir du moment où ce n'est pas strictement le même ? En effet, quand on regarde plusieurs plans de différents constructeur, on trouve souvent des plans qui se ressemble, à quelques détails prèt, et pourtant ils n'ont pas forcément copier.
    Merci pour votre réponse
     
  4. Invité

    Invité Invité

    Vous avez tout à fait raison, les pièces sont toujours disposées de la même façon et dans une région, les aspects extérieurs sont identiques : maison parallélipédique, toit deux pentes avec telle inclinaison... A moins de reprendre un plan unique d'un architecte, unique par les formes de la maison, la disposition bizarre des fenêtres, et étant donné l'originalité des constructeurs, vous ne risquez rien.
     
  5. Invité

    Invité Invité

    (Suite) J'ai repris le plan d'un constructeur et comme vous, j'ai modifié plusieurs points au cours du temps : dimensions des fenêtres, des pièces, emplacement du garage, du bureau, rajout de terrasses, suppression d'un auvent, il y a forte chance qu'après toutes vos modifications, votre maison ne soit que la vôtre ; je pense qu'il est très important de s'inspirer des plans des autres, d'une disposition de pièces, d'une façade...
     
  6. pcamliti

    pcamliti Membre actif

    Un seul conseil méfiez vous afin de ne pas vous faire prendre car la copie peut vous couter jusqu'a 15000 euros d'amende ...

    Réfléchissez...
     

Partager cette page