Projet de construction DT ou PC ?

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par chx92, 28 Août 2007.

  1. chx92

    chx92 Nouveau membre

    Projet 1:
    Nous souhaiterions construire en limite de propriété un petit local d'une surface de moins de 20m2 et d'une hauteur de 1,90m de haut.
    On prévoir eventuellement une dalle en beton pour le sol, des murs en lambris ou parpaing ou briques.
    Le but de ce local est de pouvoir faire du bricolage à l'intérieur.
    - Est ce qu'une simple déclaration de travaux suffit ?
    - Notre voisin qui aurait un mur de ce local en limite de sa propriete (son terrain n'est pas construstible c'est une foret qu'il défriche de temps à autres) peut-il contester notre projet ?

    Projet 2 :
    D'autre part, de l'autre cote de notre terrain, nous voudrions installer une habitation legere d'une surface d'environ 30m2 (1 pièce) qui servirait de chambre d'amis, sans fondation, sans eau et d'une hauteur de 2m environ.
    Le terrain est en pente donc on prevoit de construire des petits murets pour poser cette petite habitation à plat.
    - Est ce envisageble de poser cette habitation legere ainsi ?
    - Est ce qu'une simple déclaration de travaux suffit ?

    Projet 3 :
    D'ici 6 mois/1 an, on voudrait aussi agrandir la maison déjà sur le terrain pour une surface de moins de 20m2 et ajouter des ouvertures aux murs et toit pour installer des velux et baies vitrées.
    - Faut-il donc faire une declaration de travaux pour l'agrandissement et/ou pour les demandes d'ouvertures sur les murs et toits ?

    Faut-il deposer tous ces DT ou PC en meme temps ou l'un apres l'autre ?

    Merci pour votre aide.
     
  2. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    Pour vos 3 projets, vous devez d'abord vérifier ce que le PLU vous permet de faire. Etes-vous dans un secteur classé ?
    Projet 1: vous pourrez alors savoir si vous pouvez construire en limite.
    Projet 2: les HLL sont-ils autorisées?
    Projet 3: le droit à bâtir vous permet-il d'agrandir?

    Concernant les autorisations à demander, nous pourrons y revenir après les réponses ci-dessus car la réglementation change au 1er Octobre 2007. Nous en parlerons sur ce forum.
     
  3. chx92

    chx92 Nouveau membre

    > Projet 1: vous pourrez alors savoir si vous pouvez construire en limite.

    Il est dit dans les dispositions applicables à la zone NB ou nous sommes et que m'a donné la Marie que l'implantation des constructions sont soit en limites ou à 3 m au moins des limites.

    Notre maison est à 3,6 m et nous voudrions constuire en limite et pour 1,5m de large.

    > Projet 2: les HLL sont-ils autorisées?

    Dans ce document il n'en parle pas spécifiquement mais il dit que les lotissements et les groupes de logements et les habitations collectives sont interdits.

    > Projet 3: le droit à bâtir vous permet-il d'agrandir?

    Pourriez vous détailler ?
    Le droit à batir c'est l'autorisation de permis de construire que l'on a donné à mon vendeur il y a 30 ans

    Nous vous remercions beaucoup pour votre aide.
    N'hésitez pas à me demander plus d'informations.

    Merci pour votre réponse
     
  4. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    Une zone NB correspond à une zone naturelle pour un PLU, éventuellement agricole pour un POS. Normalement seuls des bâtiments en rapport avec cette situation sont autorisés (ce que j'appelle le droit à bâtir).
    Projet 1 et 2 constituent des annexes de l'habitation: sont-elles autorisées?
    Projet 3 extension agrandissement: une règle d'extension (COS/SHON) est-elle prévue?
     

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