refus dde

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par hrkik, 5 Juin 2007.

  1. hrkik

    hrkik Nouveau membre

    bonjour
    etend nouveau inscrit
    j ai une question a posé
    j 'ai un refus de la dde mais etand donné que la dde n est consulté a titre indicatif pour instruire un dossier
    je vous donne donc plus information
    voila mon probleme
    je veux faire un maison en L
    le refus viens du toit , la dde me dis que moi toit fait 6 pans
    la maison fait 14 metres de facade et 10 metres de largeur et la partie arriere fait 4 sur 4
    il y a le meme toit dans le lotissement mais dans une autre tranche
    je l 'ai signalé a la dde mais il me dise qu il ne regarde pas en arriere
    le maire me signe mon permis la semaine prochaine
    il m'a dis que je devais allez en prefecture le bureau de l égalité et que ce bureau lui disais de retire sa signature il l 'a retirerai
    j 'ai donc etais voir se monsieur et lui me dis qu il ne fera pas de recours
    je signale au passage qu il y a un architeque conseil de se lottissement et qu il me donne son avis favorable
    ma question est-ce que la dde peut m 'envoyer au tribunal administratif?
     
  2. arno

    arno Arnaud Sellé

    Bonjour,

    La première des choses à faire est de vous procurer les textes du plan local d'urbanisme et de voir la réglementation pour les toits.
    S'il n'y a pas de texte inderdisant votre type de toit dans le PLU, le maire n'a pas à craindre de prendre un arrêté positif.
    Lisez également ce message : viewtopic.php?id=1388
     
  3. hrkik

    hrkik Nouveau membre

    bonjour
    je suis dans un lotissement avec un cahier des charges
    qui dit
    les toits , des constructions principale devront etre a 2 pans
    la faitiere de la façade principale devra etre parrallele a la rue
    les maisons en ordre discontinu pourront etre a 4 pans ce qui est mon cas
    mais la dde me dis que ma maisons fait 6 pans
    ma maison est L. la partie principale du toit fait 4 pans
    mais la partie arriere a 2 petit pans avec une faitiere plus basse
    voila le probleme
    et comme je disais plus haut il y a le meme toit dans le lotissement
     
  4. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    L'architecte conseil de votre lotissement a raison de vous donner un avis favorable car votre projet en 6 pans est "dans l'esprit" d'un 4 pans avec une extension en "L". La DDE ne fait pas cette lecture du texte car elle ne retient pas l'idée mais se fait comptable des pans et 6 ce n'est pas 4.
    Cette même lecture risque d'être faite par un Juge en cas de recours (toujours possible) de l'administration ou d'un tiers.

    ASTUCE:
    Proposez de supprimer les pans en trop en les remplaçant par des pignons à chaque bout de votre construction. L'idée du texte risque alors de réapparaître....
     

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