shon et rénovation

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par yo, 14 Janvier 2009.

  1. yo

    yo Nouveau membre

    bonjour, nous souhaitons rénover une maison comportant un étage mais en ne refaisant que le rez de chaussée. nous devons enlever les poutres et planchers de l'étage pour couler une dalle. l'étage qui ne sera pas aménagé peut il être déduit pour le calcul de shon ?
    merci d'avance.
     
  2. arno

    arno Arnaud Sellé

    Bonjour,

    Quel le but de votre question, s'agit-il de la base de calcul pour les impôts locaux (car apparemment vous n'avez pas de besoin ni de déclaration préalable, ni de permis de construire).
     
  3. yo

    yo Nouveau membre

    bonjour, les travaux de rénovation que nous effectuons comportent des modifications sur la façade donc nous devons faire une déclaration préalable.
     
  4. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    1- Si les modifications de façade concernent le percement ou l'agrandissement d'ouvertures dans un mur extérieur vous devez déposer un permis de construire et non une DP

    2- La dalle créée à l'étage sera comptée SHOB. Vous ne pourrez déduire de la SHON que les parties non utilisables pour l'habitation (aménagées ou non). Soit:
    - les parties dont la hauteur libre est inférieure à 1,80 m
    - les parties non utilisables par exemple à cause de l'encombrement de la charpente

    Nota: si vous ne comptez jamais aménager l'étage, ne faites pas de dalle mais un faux plafond sur le rez de chaussée (si pas de dalle pas de SHOB et pas de SHON)

    Plus de détail sur:
    http://www.plans-maisons.com/demande-permis-de-construire-maison.htm
     

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