Utiliser les plans d'un architecte avec un autre maitre d'oeuvre

Discussion dans 'Urbanisme / Plans de maisons' créé par cekilve, 14 Mars 2009.

  1. cekilve

    cekilve Nouveau membre

    Bonjour,
    Je suis en train d'étudier quelques propositions de cabinet d''architectes/ maitres d'oeuvres.
    Après analyse d'avant projets sommaires, (que j'ai payé), j'arrive à la conclusion suivante:
    J'aimerais utiliser les plans du 1er archi pour les faire réaliser par le MO du 3eme archi qui me semble plus compétent.

    Comment est ce possible en faisant les choses correctement, et en toute légalité ?
    Le fait d'avoir payé les APS me rend t'il propriétare des plans ?
    je dispose de plans au 50e ou 75e non cotés et j'ai eu une évaluation de 1er niveau des divers postes de travaux
    Dois je acheter (en plus) les plans à l'archtecte ?

    Quels seraient els tarifs pour aller jusqu'au dépot de permis ?
    est ce un forfait, un % des travaux ?

    Merci de vos conseils.
    Cordialement
     
  2. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    Si vous avez payé quelquechose à un architecte, celui ci avait obligation de dresser une convention (ou un projet de convention ou lettre). Celle ci doit contenir les éléments de réponse à votre question concernant le droit d'usage des plans.
    En l'absence d'indications écrites (éventuellement sur la note ou la facture) vous êtes sensés pouvoir vous inspirer d'études que vous avez payées.

    Ensuite vous parlez du M.O. d'un architecte ? Qui fera quelle mission ? Si vous demandez à un architecte d'utiliser l'étude d'un confrère, il devrait se mettre en rapport avec lui et se caler. Je vous cite quelques exemples de mon expérience personnelle:
    - un de mes avant-prrojet est utilisé par un M.O. sans mon accord, je me rend compte du fait en passant devant le chantier en cours: mon avocat récupère le montant des honoraires correspondants sans aller au tribunal (1000 euros)
    - un de mes avant-projet est utilisé par un confrère architecte, je réclame 6000 euros par l'arbitrage de l'Ordre des Architectes.
    - si quelqu'un vient me voir avec le projet d'un confrère, je ne poursuis la mission que si la convention est claire et que j'ai l'accord du confrère.

    C'est l'architecte auteur du projet qui doit signer la demande de permis. Cela constitue la mission minimale prévue par la loi (projet architectural); il n'y est pas question de plans. J'effectue cette mission basique pour un barème proportionnel à la surface de la maison (de 550 à 1100 euros).
    Vous trouverez un exemple de convention à la page:
    http://www.plans-maisons.com/prix-vente-plans-permis-de-construire-maison-architecte.html

    En général il y a toujours suffisamment de différence entre le permis déposé et les esquisses préliminaires pour considérer que vous êtes libres du choix de votre architecte in fine.
     
  3. cekilve

    cekilve Nouveau membre

    Bonjour, merci de votre réponse, je reprends point par point :

    Effectivement j'ai signé des conventions de mission d'avant projet sommaire.
    Elles définissent de manière classique (d'apres mes recherches) le contenu de la mission, qui est parfaitement respécté dans chaque cas :
    - fourniture de plans en 2D, non cotés mais à l'échelle 1/100 ou 1/75,
    - vues 3d de la maison (les logiciels permettent d'en sortir plein)
    -implantation de la maison sur le terrain,
    -descriptif sommaire des travaux et estimatif de chaque grand poste de dépenses.

    je suis en contact avec des archis qui sont aussi MO, ou associés avec un MO dans le même cabinet. Ils me proposent une prestation globale
    Le projet présenté par le A me plait bien, (style architectural, agencement intérieur)
    Le projet de l'archi B me plait moins, mais je sens (validé par d'autres qui ont travaillé avec lui) une plus grande maitrise technique du MO B notamment sur les techniques récentes.
    La difficulté est que chaque archi fait partie intégrante d'un cabinet.

    Ensuite, je souhaite que les exemples que vous citez ne me concernent pas :+)
    Comme indiqué dans mon 1er post, je voudrais faire les choses en bonne intelligence.
    Il est évident que si je donne les plans de A à B pour qu'il les réalise, A n'aura aucune difficulté à se reconnaitre puisque le style défini me convient bien.

    je reprends qques une de mes questions :
    Comment est ce possible en faisant les choses correctement, en toute légalité, mais aussi en bonne intelligence avec les 2 ?
    Le fait d'avoir payé les APS me rend t'il propriétare des plans ?
    Dois je acheter (en plus) les plans à l'archtecte ?
    Vaut il mieux absculer sur le MO B de suite ou pares le dépot de permis par l'archi A ?
    Quels seraient les tarifs pour aller jusqu'au dépot de permis avec l'archi A?
    est ce un forfait, un % des travaux ?
    Merci
     
  4. PLAN MAISON

    PLAN MAISON SARL Inter Service Plans

    Comment est ce possible en faisant les choses correctement, en toute légalité, mais aussi en bonne intelligence avec les 2 ?
    > L'architecte A doit faire la mission limitée au permis de construire

    Le fait d'avoir payé les APS me rend t'il propriétaire des plans ?
    > Non

    Dois je acheter (en plus) les plans à l'architecte ?
    > Non

    Vaut il mieux basculer sur le MO B de suite ou apres le dépot de permis par l'archi A ?
    > L'auteur du projet doit signer le permis, le MO B fera les plans de chantier après

    Quels seraient les tarifs pour aller jusqu'au dépot de permis avec l'archi A?
    est ce un forfait, un % des travaux ?
    > Les tarifs sont libres (je vous ai donné des exemples)
     
  5. cekilve

    cekilve Nouveau membre

    Merci pour ces réponses.
    Cordialement
     

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